L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR
COMMUNE DE ROYAN, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4125275
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2024
Présentation de la marque L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR
Déposée le 8 octobre 2014 par COMMUNE DE ROYANTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est COMMUNE DE ROYANTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 80 avenue de Pontaillac, CS no 80218 - 17205 - ROYAN Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE ROYAN, M. QUENTIN Didier domicilié(e) Hôtel de Ville, 80 avenue de Pontaillac, CS no 80218 - 17205 - ROYAN Cedex - France.
La marque L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125275.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR est expirée depuis le 8 octobre 2024.
COMMUNE DE ROYAN, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 80 avenue de Pontaillac, CS no 80218 - 17205 - ROYAN Cedex - France
COMMUNE DE ROYAN, M. QUENTIN Didier - Hôtel de Ville, 80 avenue de Pontaillac, CS no 80218 - 17205 - ROYAN Cedex - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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